Édition du Site:

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.at2a-acoustique.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : AT2A ACOUSTIQUE – 149 Avenue du Maine, 75014 Paris
Contact : contact@at2a-acoustique.fr
Ce site est édité par AT2A ACOUSTIQUE SAS, dont le siège social est situé au 149 Avenue du Maine – 75014 Paris, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 984 633 347.

Hébergement:

Ce site est hébergé par IONOS, SARL, dont le siège social est situé au 7 Pl de la gare, 57200 Sarreguemines

Conditions Générales d'Utilisation:

Le site accessible par l'url http://at2a-acoustique.fr est exploité dans le respect de la législation française. L'utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

Politique de Confidentialité:

AT2A ACOUSTIQUE s'engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs. Toutes les informations collectées sont traitées avec la plus grande confidentialité. Pour toute information sur la gestion de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité.

Loi Applicable:

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris, sauf règlement amiable des litiges.

Limitation de Responsabilité:

AT2A ACOUSTIQUE SAS ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site http://at2a-acoustique.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées dans les conditions générales d'utilisation, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité. AT2A ACOUSTIQUE SAS se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, AT2A ACOUSTIQUE SAS se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quelle que soit la forme utilisée (texte, photographie...).

Mentions légales
2024 - © Tous droits reservés